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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et M DEVELOPPEMENT
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L'ART DU PAPIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART DU PAPIER
A et M DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
98743202
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2018

Présentation de la marque L'ART DU PAPIER

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et M DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ART DU PAPIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et M DEVELOPPEMENT domicilié(e) 48 rue Vavin,75006 PARIS (dossier no 2372564) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 683 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats DGM ET ASSOCIES Maître Sophie MOINS, avocate domicilié(e) 5 rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2372564) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DU PAPIER est expirée depuis le 24 juillet 2018.

A et M DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL STYLE , POCKART , BLOWJOB COMPANY , PAPIER FAIRE PART , MEMORY BOOK , Ginkoba , SOURCE PAPER


A et M DEVELOPPEMENT SARL - 48 rue Vavin,75006 PARIS (dossier no 2372564) - 75006 - France - SIREN 424683803


Société d'avocats DGM ET ASSOCIES Maître Sophie MOINS, avocate - 5 rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2372564) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309132 - Publication au BOPI 2000-10-10

Inscription le 24 septembre 2008 - Concession de licence n°481133 - Publication au BOPI 2008-09-24

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372564 - Publication au BOPI 2008-05-13

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies ; albums pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux. Cadres ; pêles mêles ; tableaux supports de photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.